Comment et à quelle fréquence est facturé le contrat assurance automobile CARAPASS ?

Chaque mois, vous payez une prime dont le montant variable est calculé en fonction du nombre de kilomètres que vous avez réellement parcourus.

Le montant de prime facturé chaque mois est décomposé en 2 parties :

• une prime fixe : qui correspond à une échéance fixe comprenant notamment les garanties d'assurance hors circulation. Cette prime fixe varie selon votre profil, votre voiture et votre formule.
• une prime variable : qui correspond au nombre de kilomètres parcourus le mois précédent et facturés sur la base d'un prix au kilomètre. Ce prix au kilomètre est calculé selon votre profil, votre voiture, et votre formule.
  Cette partie variable est plafonnée à 12 000 km maximum par an. Au-delà, les kilomètres ne vous sont plus facturés.

Les deux parties du tarif vous sont communiquées au moment du devis et sont indiquées lors de la souscription et à chaque renouvellement annuel du contrat.

Le paiement de la prime globale d’assurance est exclusivement mensuel et par prélèvement. L'arrêté de facture est réalisé le 4ème jour du mois, et vous êtes prélevé automatiquement le 14ème jour du mois.

Pendant la vie du contrat, vos cotisations sont constituées de la prime fixe du mois en cours et de la prime variable du mois précédent.

En cas de résiliation, vous devez régler une dernière cotisation postérieurement à la résiliation, correspondant à la prime variable du dernier mois.