Compte Titres Ordinaire (CTO)

BoursoBank vous propose 3 options pour alimenter votre Compte Titres ou votre compte PEA/PEA-PME:

• Le virement depuis un compte bancaire BoursoBank : rendez-vous sur votre compte courant dans la rubrique "Mes virements & prélèvements" et suivez le parcours "Virement immédiat" en sélectionnant votre compte Bourse comme bénéficiaire. Le crédit est immédiat ;
• Le virement depuis un compte externe : rendez-vous sur la rubrique "Mes virements & prélèvements" et cliquez sur "Virement depuis un compte externe" puis sélectionnez le compte à débiter. Le crédit est fait dans un délai de 1 à 2 jours ouvrés ;
• L'alimentation par carte bancaire : munissez-vous d'une carte bancaire détenue dans un autre établissement bancaire français et suivez les informations pour finaliser l'alimentation. Notez que les alimentations par carte bancaire sont limitées à 10 par mois glissant et le montant de l'alimentation doit être compris entre 30 euros et 3 500 euros. Sauf instruction contraire de votre part, le crédit est immédiat.

Dans le cas d'un versement sur un PEA ou PEA-PME :

• le plafond du PEA est de 150 000 €. Son calcul ne prend pas en compte les gains réalisés depuis l'ouverture du plan.
• le plafond du PEA-PME est de 225 000 €. Son calcul ne prend pas en compte les gains réalisés depuis l'ouverture du plan.

Attention : les plafonds du PEA-PME et du PEA sont cumulables. Mais la somme totale versée sur ces 2 plans par un même titulaire ne peut pas dépasser 225 000 €. Même en cas de cumul, le plafond du PEA ne doit pas dépasser 150 000 €.

A noter : Un virement à destination d’un compte d’instruments financiers ne peut être que ponctuel ou différé. Ainsi, le type "Virement permanent" ne vous sera pas proposé pour les virements émis vers un Compte Titres, un PEA ou un PEA-PME.

Effet de levier
Au SRD, vous investissez avec une couverture calculée en fonction des différents actifs détenus dans votre portefeuille. Avec des espèces par exemple, vous bénéficiez d'un effet de levier de 5. En déposant 1 000 € par exemple, vous pouvez investir 5 000 €.

Règlement différé
Lorsque vous investissez au comptant, vous êtes débité immédiatement sur votre solde espèces. Au SRD, vous différez le règlement en fin de mois tout en bénéficiant d'un effet de levier.

Valeurs éligibles
Plus de 230 valeurs négociables au SRD ! En fonction des valeurs, vous achetez des titres ou les vendez à découvert.

Taxe sur les Transactions Financières (TTF)
À la différence des ordres exécutés au comptant, les opérations réalisées au SRD sont exonérées de la TTF (sauf si les titres sont livrés au comptant en fin de mois).

L'intérêt essentiel des opérations au SRD par rapport aux opérations au comptant est de pouvoir :

• Acheter plus de titres en différant leur règlement et profiter d'une hausse des cours que vous avez anticipée (achat SRD).
• Vendre des titres sans les avoir en portefeuille et profiter d'une baisse des cours que vous avez anticipée (vente à découvert SRD).

 
Attention : L'effet de levier permet de démultiplier les gains, mais il démultiplie également les pertes.

Un service de transfert de comptes d’instruments financiers 100% en ligne est disponible pour vous permettre de transférer votre compte bourse chez BoursoBank.

Ce service est accessible depuis la page  "Mobilité Bourse" et présente de nombreux avantages tels que la finalisation d’un dossier en quelques minutes et le suivi en temps réel de l’état de votre demande. Tout est prévu dans le parcours, il ne sera donc pas nécessaire d’ouvrir un compte avant d’entamer votre parcours.

Une fois votre dossier finalisé en ligne, celui-ci est transmis à votre autre banque. Les délais de traitement dépendent de la réactivité de celle-ci car nous devons recevoir les éventuels titres, espèces et bulletin d'information pour le PEA & PEA-PME. En transférant votre compte bourse, vous conservez l'antériorité fiscale du compte concerné. 

Nous vous remercions de nous accompagner dans notre démarche éco-responsable et vous informons que les demandes de transfert papier ne sont plus prises en charge par nos services.

Vous pouvez retrouver également cette fonctionnalité depuis la rubrique "Services" de votre Espace Client.

BoursoBank fournit un service de réception-transmission d’ordres (RTO) lorsque vous transmettez des ordres au sein d’un compte titres, PEA, PEA-PME ou PEA 18-25 ans.

Ainsi BoursoBank transmet votre ordre à un prestataire habilité, « le broker », pour l’exécution de celui-ci (la liste des brokers est reprise dans Le rapport de meilleur sélection).

Instrument financier dit « complexe » :

• Lors d’une transaction sur un instrument financier dit « complexe », BoursoBank s’assurera au préalable, par le biais d’un questionnaire, du caractère approprié de votre ordre par rapport à votre connaissance et expérience conformément aux obligations règlementaires de la Directive MIF2.
• Les produits qualifiés de « complexe » par BoursoBank sont par exemple les produits de bourse (warrants, turbos, certificats), les actions sur les marchés non réglementés ou étrangers, les fonds de capital-investissement (FIP, FCPI, FCPR) ou encore le Service de Règlement Différé (SRD).
• Pour connaître la liste exhaustive des produits éligibles à un questionnaire, consultez la liste des produits éligibles depuis votre Espace Client rubrique « Profil investisseur ».

Instrument financier dit « non complexe » :

Lors d’une transaction sur un instrument financier dit « non complexe », BoursoBank n’est pas tenu de s’assurer du caractère approprié décrit ci-dessus.

Les produits qualifiés de « non complexe » sont par exemple les actions sur marché réglementé, OPCVM et ETF simples.

BoursoBank fournit un service de conseil au sein du PEA profilé et du Compte d’Epargne Financière Pilotée (CEFP).

Afin de définir votre profil investisseur et vous conseiller le produit adéquat conformément aux obligations règlementaires des Directive MIF2 et IDD pour l’assurance, BoursoBank est amené à recueillir les informations suivantes :
- vos connaissances et expériences ;
- votre situation financière ;
- votre appétence au risque ;
- votre objectif et stratégie d’investissement ;
- votre préférence en matière de durabilité.

BoursoBank sélectionne les instruments financiers les plus adaptés à votre situation au sein de sa gamme de produits distincts, et limités aux produits financiers de ses partenaires.

L’exactitude des informations transmises est donc importante afin que BoursoBank vous apporte le conseil vous correspondant.

Il existe 6 types de risque pouvant entraîner une perte sur votre investissement :

• Le risque de marché : C’est le risque de perte qui peut résulter des fluctuations des prix des instruments financiers qui composent un portefeuille ;
• L’effet de levier : certains produits intègrent un effet de levier qui amplifie les mouvements de cours du (des) sous-jacent(s), à la hausse comme à la baisse. La perte peut donc excéder votre investissement initial ;
• Le risque de crédit est le risque qu'un organisme émetteur, par sa défaillance consommée, ne puisse plus respecter ses engagements ;
• Le risque de contrepartie est le risque qu'une contrepartie, par sa défaillance consommée, ne puisse plus respecter ses engagements. Le risque de contrepartie peut être différent du risque de crédit dans la mesure où il peut y avoir avec une contrepartie autre que l’organisme émetteur un contrat garantissant la couverture d’une obligation donnée ;
• Le risque de liquidité : Certains titres sont fortement volatils mais ont peu de liquidité, c’est à dire que peu de titres sont échangés chaque jour. Ainsi l’investisseur, par manque de liquidité suffisante d’un titre court le risque de ne pouvoir revendre ses titres faute d’acheteurs ;
• Le risque de change : Lorsque l'actif sous-jacent est coté dans une devise étrangère, le produit sera sensible aux évolutions du taux de change entre cette devise et l'euro.

Veillez à ce que votre prise de risque soit en adéquation avec votre projet, votre horizon de placement et votre capacité à perdre une partie de cette épargne.